Confidentialité
Responsable : Montpellier ECU / Mehdi Souissi EI, identifié dans les mentions légales. Droits et incidents : contact@montpellierecu.com.
Conversations et documents
Les messages, extraits nécessaires et contexte récent sont traités par Cloudflare Workers AI pour répondre à votre demande. Aucun modèle local. Les fichiers sont extraits temporairement dans votre navigateur ; seuls les extraits affichés sont envoyés après confirmation. Limites : 2 fichiers de 2 Mo, PDF de 20 pages, 3500 octets d’extrait par fichier, contexte total de 6000 octets. Les documents longs sont donc partiellement analysés. Les fichiers sont retirés après succès, nouvelle conversation ou fermeture ; vous pouvez les retirer avant envoi.
Le serveur ne stocke pas les conversations ou fichiers. Les réponses peuvent reproduire du texte documentaire : elles restent en mémoire et, si vous activez l’historique, dans le stockage local. N’envoyez pas de données sensibles ou de documents dont vous n’avez pas les droits.
Recherche
En mode automatique ou activé, les premiers 240 caractères du message peuvent être transmis à Wikipédia ou à l’API Recherche d’entreprises (DINUM). Pour Montpellier, un flux municipal est consulté sans transmettre la question. La recherche est désactivée lors d’un envoi documentaire. Aucun contenu de fichier n’est transmis aux moteurs. Les fournisseurs ont leurs propres politiques ; aucune recherche générale exhaustive n’est promise.
Conservation
Cookie de session nécessaire : une heure, Secure, HttpOnly et SameSite Strict. Quotas pseudonymisés : fenêtre de 24 h et purge horaire, soit normalement au plus 25 h ; verrou incertain conservé jusqu’à revue. Protection de connexion : empreinte HMAC de l’adresse IP avec séparation quotidienne (pas d’IP brute stockée par l’application), heures des tentatives conservées au plus 25 h (hors retard technique de la plateforme) pour appliquer une fenêtre de 24 h. Cinq tentatives par réseau sur 15 min, 30/min et 200/24 h globalement. Cloudflare reçoit nécessairement l’adresse IP pour acheminer les requêtes. Historique désactivé par défaut, au plus 12 conversations/40 messages chacune, sans expiration automatique ; effaçable ou désactivable. La déconnexion ne supprime pas cet historique. Aucun traceur publicitaire.
Base juridique et transferts
Fourniture du service demandé : exécution de la relation de service ; sécurité et quotas : intérêt légitime de prévention des abus ; historique facultatif : consentement, retirable à tout moment en désactivant la case. Les messages et documents sont facultatifs mais nécessaires à la réponse demandée. Vous pouvez utiliser le service sans historique et retirer les documents avant envoi. Aucune décision produisant des effets juridiques n’est prise automatiquement par ce service.
Cloudflare indique ne pas entraîner ses modèles sur le contenu traité par Workers AI, ni conserver les entrées/sorties de l’inférence standard au-delà du nécessaire, sous exceptions légales et de sécurité. Des métadonnées opérationnelles subsistent. Aucun engagement de résidence exclusive dans l’EEE : des transferts internationaux sont possibles. L’article 6.1 des conditions self-service Cloudflare intègre leur accord de traitement (DPA). Les sections 6.2 et 6.4 du DPA prévoient respectivement les clauses contractuelles types pour les transferts restreints et le cadre UE–États-Unis lorsque ses conditions sont remplies. Vous pouvez demander des informations ou une copie des garanties au contact professionnel.
Comptes
Les identifiants sont délivrés individuellement par Montpellier ECU. Une empreinte du mot de passe est conservée dans les secrets Cloudflare tant que le compte est autorisé ; demandez sa révocation au contact professionnel. Les mots de passe fournis sont aléatoires et ne doivent pas être réutilisés ailleurs.
Vos droits
Écrivez au contact professionnel pour l’accès, la rectification, l’effacement, la limitation, l’opposition ou la portabilité selon leur applicabilité. Réponse en principe sous un mois, prolongation motivée possible de deux mois. Ne transmettez pas de mot de passe. Vous pouvez saisir la CNIL.